Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUR DE VUE
Société Civile des auteurs Multimedia, dite SCAM, société civile

Numéro de dépôt :
4079469
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2024
AUTEUR DE VUE de Société Civile des auteurs Multimedia

Présentation de la marque AUTEUR DE VUE

Déposée le 24 mars 2014 par la société Société Civile des auteurs Multimedia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUTEUR DE VUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société Société Civile des auteurs Multimedia domicilié(e) 5 avenue Vélasquez - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 077 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Salczer avocat, Mme salczer michele domicilié(e) 5 boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.

La marque AUTEUR DE VUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUR DE VUE est expirée depuis le 24 mars 2024.

Société Civile des auteurs Multimedia a également déposé les autres marques suivantes : AUTEURS&CO depuis Lascaux , AUTEURS&CO depuis Lascaux , AUTEURS&CO , AUTEURS&CO , AUTEURS&CO DEPUIS LASCAUX , AUTEURDEVUE


Société Civile des auteurs Multimedia, dite SCAM, société civile - 5 avenue Vélasquez - 75008 - PARIS - France - SIREN 323077479


Maître Salczer avocat, Mme salczer michele - 5 boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Supports d'enregistrement d'oeuvres audiovisuelles ;

Affiches ; albums ; cartes ; brochures ; catalogues ; circulaires ; revues ; magazines ; comptes-rendus de colloques, congrès, conférences ;

Diffusion de programmes audiovisuels ;

Activités culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Promotion culturelle des oeuvres de l'esprit. Production de films. Filmage sur bande vidéo ; montage de bandes vidéo. Services de photographie. Publication de comptes rendus de colloques, de séminaires, de débats. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, séminaires, symposiums, débats. Organisation et conduite d'ateliers de formation.